Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD)
Orsans Productions

Numéro de dépôt :
4439898
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD) de Orsans Productions

Présentation de la marque Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD)

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par Orsans Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Orsans Productions domicilié(e) 5 rue du Chevalier de Saint George - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orsans Productions, Monsieur Philippe Leconte domicilié(e) 5 rue du Chevalier de Saint George - 75008 - Paris - France.

La marque Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouveau Rassemblement Démocrate (NRD) arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

Orsans Productions a également déposé les autres marques suivantes : parti du peuple , Pyramide Fictions


Orsans Productions - 5 rue du Chevalier de Saint George - 75008 - Paris - France


Orsans Productions, Monsieur Philippe Leconte - 5 rue du Chevalier de Saint George - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.